Titre III : Les organismes collégiaux nationaux et locaux - Code de l'éducation
Affiner votre recherche d'articles
En vigueur uniquement
Dernière mise à jour 06/03/2021
Newsletter hebdo
saisir un email
Accueil
Code de l'éducation
Partie législative
Première partie : Dispositions générales et communes
Livre II : L'administration de l'éducation
Titre III : Les organismes collégiaux nationaux et locaux
Le code
de l'éducation
Titre III : Les organismes collégiaux nationaux et locaux
L231.1 - L23.10.1
Chapitre Ier : Le Conseil supérieur de l'éducation
L231.1 - L231.5
Article L231.1
L231-1
Article L231.2
L231-2
Article L231.3
L231-3
Article L231.4
L231-4
Article L231.5
L231-5
Chapitre Ier bis : Le Conseil supérieur des programmes
L231.14 - L231.17
Article L231.14
L231-14
Article L231.15
L231-15
Article L231.16
L231-16
Article L231.17
L231-17
Chapitre II : Le Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
L232.1 - L232.7
Section 1 : Le Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche délibérant en matière consultative.
L232-1
Section 2 : Le Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche statuant en matière disciplinaire
L232.2 - L232.7
Sous-section 1 : Dispositions générales.
L232.2 - L232.3
Article L232.2
L232-2
Article L232.3
L232-3
Sous-section 2 : Relèvement des exclusions, déchéances et incapacités.
L232.4 - L232.7
Article L232.4
L232-4
Article L232.5
L232-5
Article L232.6
L232-6
Article L232.7
L232-7
Chapitre III : La Conférence des chefs d'établissements de l'enseignement supérieur.
L233.1 - L233.2
Article L233.1
L233-1
Article L233.2
L233-2
Chapitre IV : Les conseils académiques de l'éducation nationale.
L234.1 - L234.8
Article L234.1
L234-1
Article L234.2
L234-2
Article L234.6
L234-6
Article L234.7
L234-7
Article L234.8
L234-8
Chapitre V : Les conseils départementaux de l'éducation nationale.
L235-1
Chapitre VI : Dispositions communes aux organismes collégiaux nationaux et locaux.
L236-1
Chapitre VII : Les instances consultatives en matière de formation professionnelle
L237.1 - L237.1
Section 1 : Les instances consultatives nationales.
L237-1
Chapitre VIII : Les instances consultatives en matière d'enseignement agricole
L238.1 - L238.3
Section 1 : Le Conseil national de l'enseignement agricole.
L238-1
Section 2 : Le Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche agricole, agro-alimentaire et vétérinaire.
L238-2
Section 3 : Les comités régionaux de l'enseignement agricole.
L238-3
Chapitre IX : Les autres instances consultatives
L239.1 - L239.1
Section unique : Les instances consultatives en matière d'enseignement supérieur et de recherche dans les domaines relevant du ministre chargé de la culture
L239-1
Chapitre X : Le médiateur de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur.
L23-10-1
En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies pour vous proposer du contenu adapté.
OK
Plus d'infos