Chapitre VIII : Les instances consultatives en matière d'enseignement agricole - Code de l'éducation
Affiner votre recherche d'articles
En vigueur uniquement
Dernière mise à jour 20/09/2020
Newsletter hebdo
saisir un email
Accueil
Code de l'éducation
Partie législative
Première partie : Dispositions générales et communes
Livre II : L'administration de l'éducation
Titre III : Les organismes collégiaux nationaux et locaux
Chapitre VIII : Les instances consultatives en matière d'enseignement agricole
Le code
de l'éducation
Chapitre VIII : Les instances consultatives en matière d'enseignement agricole
L238.1 - L238.3
Section 1 : Le Conseil national de l'enseignement agricole.
L238-1
Section 2 : Le Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche agricole, agro-alimentaire et vétérinaire.
L238-2
Section 3 : Les comités régionaux de l'enseignement agricole.
L238-3
En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies pour vous proposer du contenu adapté.
OK
Plus d'infos
