Titre V : Les établissements d'enseignement supérieur spécialisés - Code de l'éducation
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Dernière mise à jour 04/03/2021
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Code de l'éducation
Partie législative
Troisième partie : Les enseignements supérieurs
Livre VII : Les établissements d'enseignement supérieur
Titre V : Les établissements d'enseignement supérieur spécialisés
Le code
de l'éducation
Titre V : Les établissements d'enseignement supérieur spécialisés
L751.1 - L75.10.1
Chapitre Ier : Les établissements d'enseignement supérieur agricole et vétérinaire.
L751.1 - L751.2
Article L751.1
L751-1
Article L751.2
L751-2
Chapitre II : Les écoles d'architecture.
L752.1 - L752.2
Article L752.1
L752-1
Article L752.2
L752-2
Chapitre III : Les écoles de commerce.
L753-1
Chapitre IV : Les établissements sous tutelle des ministères chargés de la justice, de l'intérieur, de l'industrie, du développement durable, de l'énergie et des sports.
-
Chapitre V : Les écoles supérieures militaires.
L755.1 - L755.3
Article L755.1
L755-1
Article L755.2
L755-2
Article L755.3
L755-3
Chapitre VI : Les écoles sanitaires et sociales.
L756.1 - L756.2
Article L756.1
L756-1
Article L756.2
L756-2
Chapitre VII : L'Ecole nationale supérieure maritime.
L757-1
Chapitre VIII : La Fondation nationale des sciences politiques.
L758.1 - L758.2
Article L758.1
L758-1
Article L758.2
L758-2
Chapitre IX : Les établissements d'enseignement supérieur de la création artistique dans les domaines du spectacle vivant et des arts plastiques
L759.1 - L759.5
Article L759.1
L759-1
Article L759.2
L759-2
Article L759.3
L759-3
Article L759.4
L759-4
Article L759.5
L759-5
Chapitre X : Les établissements d'enseignement supérieur de la création artistique dans les domaines du cinéma et de la communication audiovisuelle
L75-10-1
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