Section 1 : La nomenclature des spécialités de formation - Code de l'éducation
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Dernière mise à jour 19/09/2020
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Code de l'éducation
Partie réglementaire
Livre III : L'organisation des enseignements scolaires
Titre Ier : L'organisation générale des enseignements
Chapitre Ier : Dispositions communes
Section 1 : La nomenclature des spécialités de formation
Le code
de l'éducation
Section 1 : La nomenclature des spécialités de formation
D311.1 - D311.4
Article D311.1
D311-1
Article D311.2
D311-2
Article D311.3
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D311-4
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