Section 1 : L'éducation physique et sportive - Code de l'éducation
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Dernière mise à jour 28/05/2020
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Code de l'éducation
Partie réglementaire
Livre III : L'organisation des enseignements scolaires
Titre Ier : L'organisation générale des enseignements
Chapitre II : Dispositions propres à certaines matières d'enseignement
Section 1 : L'éducation physique et sportive
Le code
de l'éducation
Section 1 : L'éducation physique et sportive
D312.1 - D312.6
Article D312.1
D312-1
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