Section 2 : Le diplôme " un des meilleurs ouvriers de France " - Code de l'éducation
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Dernière mise à jour 01/03/2021
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Accueil
Code de l'éducation
Partie réglementaire
Livre III : L'organisation des enseignements scolaires
Titre III : Les enseignements du second degré
Chapitre VIII : Autres diplômes et titres
Section 2 : Le diplôme " un des meilleurs ouvriers de France "
Le code
de l'éducation
Section 2 : Le diplôme " un des meilleurs ouvriers de France "
D338.9 - D338.22
Sous-section 1 : Définition du diplôme.
D338.9 - R*338.10
Article D338.9
D338-9
Article R*338.10
R*338-10
Sous-section 2 : Organisation.
D338.11 - D338.18.1
Article D338.11
D338-11
Article D338.12
D338-12
Article D338.13
D338-13
Article D338.14
D338-14
Article D338.15
D338-15
Article D338.16
D338-16
Article D338.17
D338-17
Article D338.18
D338-18
Article D338.18.1
D338-18-1
Sous-section 3 : Les jurys.
D338.19 - D338.22
Article D338.19
D338-19
Article D338.20
D338-20
Article D338.21
D338-21
Article D338.21.1
D338-21-1
Article D338.22
D338-22
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