Section 2 : Les enseignements et les diplômes - Code de l'éducation
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Dernière mise à jour 02/03/2021
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Code de l'éducation
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Livre III : L'organisation des enseignements scolaires
Titre IV : L'enseignement agricole et maritime
Chapitre Ier : L'enseignement agricole
Section 2 : Les enseignements et les diplômes
Le code
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Section 2 : Les enseignements et les diplômes
R341.40 - D341.45
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R341-40
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