Section 2 : Le parcours de formation des élèves présentant un handicap - Code de l'éducation
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Dernière mise à jour 09/03/2021
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Accueil
Code de l'éducation
Partie réglementaire
Livre III : L'organisation des enseignements scolaires
Titre V : Les enseignements pour les enfants et adolescents handicapés
Chapitre Ier : Scolarité
Section 2 : Le parcours de formation des élèves présentant un handicap
Le code
de l'éducation
Section 2 : Le parcours de formation des élèves présentant un handicap
D351.3 - D351.20.1
Sous-section 1 : Organisation de la scolarité.
D351.3 - D351.9
Article D351.3
D351-3
Article D351.4
D351-4
Article D351.5
D351-5
Article D351.6
D351-6
Article D351.7
D351-7
Article D351.8
D351-8
Article D351.9
D351-9
Sous-section 2 : Les équipes de suivi de la scolarisation.
D351.10 - D351.16
Article D351.10
D351-10
Article D351.11
D351-11
Article D351.12
D351-12
Article D351.13
D351-13
Article D351.14
D351-14
Article D351.15
D351-15
Article D351.16
D351-16
Sous-section 3 : L'aide humaine aux élèves handicapés
D351.16.1 - D351.16.4
Paragraphe 1 : Champ d'application
D351-16-1
Paragraphe 2 : L'aide mutualisée
D351.16.2 - D351.16.3
Article D351.16.2
D351-16-2
Article D351.16.3
D351-16-3
Paragraphe 3 : L'aide individuelle
D351-16-4
Sous-section 4 : Les unités d'enseignement
D351.17 - D351.20
Article D351.17
D351-17
Article D351.18
D351-18
Article D351.19
D351-19
Article D351.20
D351-20
Sous-section 5 : La continuité de l'accompagnement
D351-20-1
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