Le code de l'éducation

Titre VI : Les enseignements préparant aux professions artistiques et sportivesR361.1 - R363.3

Chapitre Ier : Les formations dispensées dans les établissements d'enseignement artistique. R361.1 - R361.12

Section 1 : Dispositions générales. R361.1 - R361.2

Article R361.1 R361-1
Article R361.2 R361-2

Section 2 : L'enseignement du théâtre. D361.3 - D361.6

Article D361.3 D361-3
Article D361.4 D361-4
Article D361.5 D361-5
Article D361.6 D361-6

Section 3 : Le cycle d'enseignement professionnel initial et les diplômes nationaux d'orientation professionnelle de musique, de danse et d'art dramatique R361.7 - R361.12

Article R361.7 R361-7
Article R361.8 R361-8
Article R361.9 R361-9
Article R361.10 R361-10
Article R361.11 R361-11
Article R361.12 R361-12

Chapitre II : L'enseignement de la danse. R362.1 - R362.2

Article R362.1 R362-1

Article R362.2 R362-2

Chapitre III : Les formations et les professions des activités physiques, sportives et de l'animation. R363.1 - R363.3

Section 1 : Conditions d'exercice des professions relatives aux activités physiques et sportives. R363-1

Section 2 : Les diplômes. D363.2 - R363.3

Article D363.2 D363-2
Article R363.3 R363-3