Titre VI : Les enseignements préparant aux professions artistiques et sportives - Code de l'éducation
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Dernière mise à jour 25/02/2021
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Code de l'éducation
Partie réglementaire
Livre III : L'organisation des enseignements scolaires
Titre VI : Les enseignements préparant aux professions artistiques et sportives
Le code
de l'éducation
Titre VI : Les enseignements préparant aux professions artistiques et sportives
R361.1 - R363.3
Chapitre Ier : Les formations dispensées dans les établissements d'enseignement artistique.
R361.1 - R361.12
Section 1 : Dispositions générales.
R361.1 - R361.2
Article R361.1
R361-1
Article R361.2
R361-2
Section 2 : L'enseignement du théâtre.
D361.3 - D361.6
Article D361.3
D361-3
Article D361.4
D361-4
Article D361.5
D361-5
Article D361.6
D361-6
Section 3 : Le cycle d'enseignement professionnel initial et les diplômes nationaux d'orientation professionnelle de musique, de danse et d'art dramatique
R361.7 - R361.12
Article R361.7
R361-7
Article R361.8
R361-8
Article R361.9
R361-9
Article R361.10
R361-10
Article R361.11
R361-11
Article R361.12
R361-12
Chapitre II : L'enseignement de la danse.
R362.1 - R362.2
Article R362.1
R362-1
Article R362.2
R362-2
Chapitre III : Les formations et les professions des activités physiques, sportives et de l'animation.
R363.1 - R363.3
Section 1 : Conditions d'exercice des professions relatives aux activités physiques et sportives.
R363-1
Section 2 : Les diplômes.
D363.2 - R363.3
Article D363.2
D363-2
Article R363.3
R363-3
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