Chapitre III : Les formations et les professions des activités physiques, sportives et de l'animation - Code de l'éducation
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Dernière mise à jour 27/10/2021
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Accueil
Code de l'éducation
Partie réglementaire
Livre III : L'organisation des enseignements scolaires
Titre VI : Les enseignements préparant aux professions artistiques et sportives
Chapitre III : Les formations et les professions des activités physiques, sportives et de l'animation
Le code
de l'éducation
Chapitre III : Les formations et les professions des activités physiques, sportives et de l'animation
R363.1 - R363.3
Section 1 : Conditions d'exercice des professions relatives aux activités physiques et sportives.
R363-1
Section 2 : Les diplômes.
D363.2 - R363.3
Article D363.2
D363-2
Article R363.3
R363-3
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