Dernière mise à jour 27/10/2020

Accueil Code de l'éducation Partie réglementaire Livre III : L'organisation des enseignements scolaires Titre VI : Les enseignements préparant aux professions artistiques et sportives Chapitre III : Les formations et les professions des activités physiques, sportives et de l'animation Section 2 : Les diplômes

Le code de l'éducation

Section 2 : Les diplômesD363.2 - R363.3

Article D363.2 D363-2

Article R363.3 R363-3