Section 2 : Reconnaissance de diplômes ou de titres à finalité professionnelle préparés et délivrés en Polynésie française - Code de l'éducation
Affiner votre recherche d'articles
En vigueur uniquement
Dernière mise à jour 07/04/2020
Newsletter hebdo
saisir un email
Accueil
Code de l'éducation
Partie réglementaire
Livre III : L'organisation des enseignements scolaires
Titre VII : Dispositions applicables dans les îles Wallis et Futuna, à Mayotte, en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie
Chapitre III : Dispositions applicables en Polynésie française
Section 2 : Reconnaissance de diplômes ou de titres à finalité professionnelle préparés et délivrés en Polynésie française
Le code
de l'éducation
Section 2 : Reconnaissance de diplômes ou de titres à finalité professionnelle préparés et délivrés en Polynésie française
R373.3 - R373.9
Article R373.3
R373-3
Article R373.4
R373-4
Article R373.5
R373-5
Article R373.6
R373-6
Article R373.7
R373-7
Article R373.8
R373-8
Article R373.9
R373-9
En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies pour vous proposer du contenu adapté.
OK
Plus d'infos
