Section 2 : Reconnaissance de diplômes ou de titres à finalité professionnelle préparés et délivrés en Nouvelle-Calédonie - Code de l'éducation
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Dernière mise à jour 01/03/2021
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Accueil
Code de l'éducation
Partie réglementaire
Livre III : L'organisation des enseignements scolaires
Titre VII : Dispositions applicables dans les îles Wallis et Futuna, à Mayotte, en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie
Chapitre IV : Dispositions applicables en Nouvelle-Calédonie
Section 2 : Reconnaissance de diplômes ou de titres à finalité professionnelle préparés et délivrés en Nouvelle-Calédonie
Le code
de l'éducation
Section 2 : Reconnaissance de diplômes ou de titres à finalité professionnelle préparés et délivrés en Nouvelle-Calédonie
R374.6 - R374.12
Article R374.6
R374-6
Article R374.7
R374-7
Article R374.8
R374-8
Article R374.9
R374-9
Article R374.10
R374-10
Article R374.11
R374-11
Article R374.12
R374-12
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