Livre IX : Les personnels de l'éducation - Code de l'éducation
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Dernière mise à jour 05/03/2021
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Code de l'éducation
Partie réglementaire
Livre IX : Les personnels de l'éducation
Le code
de l'éducation
Livre IX : Les personnels de l'éducation
R911.1 - R974.5
Titre Ier : Dispositions générales.
R911.1 - D916.2
Chapitre Ier : Dispositions communes
R911.1 - R911.93
Section 1 : Le recrutement et le classement
R911.1 - D911.2
Section 2 : Les conditions d'exercice des fonctions
D911-3
Section 3 : Les modalités d'exercice des fonctions
D911.4 - D911.35
Section 4 : Le placement en congé d'office
R911-36
Section 5 : Le détachement auprès d'une entreprise
R911.37 - R911.41
Article R911.37
R911-37
Article R911.38
R911-38
Article R911.39
R911-39
Article R911.40
R911-40
Article R911.41
R911-41
Section 6 : Les personnels des établissements d'enseignement français à l'étranger
D911.42 - D911.57
Section 7 : Les personnels apportant leur concours à l'enseignement
R911.58 - D911.62
Section 8 : L'ordre des Palmes académiques
D911.63 - D911.81
Article D911.63
D911-63
Article D911.64
D911-64
Article D911.65
D911-65
Article D911.66
D911-66
Article D911.67
D911-67
Article D911.68
D911-68
Article D911.69
D911-69
Article D911.70
D911-70
Article D911.71
D911-71
Article D911.72
D911-72
Article D911.73
D911-73
Article D911.74
D911-74
Article D911.75
D911-75
Article D911.76
D911-76
Article D911.77
D911-77
Article D911.78
D911-78
Article D911.79
D911-79
Article D911.80
D911-80
Article D911.81
D911-81
Section 9 : Les mesures de déconcentration
R911.82 - R911.90
Article R911.82
R911-82
Article R911.83
R911-83
Article R911.84
R911-84
Article R911.85
R911-85
Article R911.86
R911-86
Article R911.87
R911-87
Article R911.88
R911-88
Article R911.89
R911-89
Article R911.90
R911-90
Section 10 : Procédure de relèvement des exclusions, déchéances et incapacités des membres de l'enseignement public ou privé
R911.91 - R911.93
Article R911.91
R911-91
Article R911.92
R911-92
Article R911.93
R911-93
Chapitre II : Dispositions propres aux personnels enseignants
D912-1
Chapitre III : Dispositions propres aux personnels administratifs, techniques, ouvriers, sociaux, de santé et de service
R913.1 - R913.3
Article R913.1
R913-1
Article R913.2
R913-2
Article R913.3
R913-3
Chapitre IV : Dispositions propres aux personnels des établissements d'enseignement privés.
R914.1 - R914.142
Section 1 : Dispositions générales.
R914.1 - R914.3
Article R914.1
R914-1
Article R914.2
R914-2
Article R914.3
R914-3
Section 2 : Les organismes consultatifs et autres conditions d'exercice des droits syndicaux
R914-3-1
Section 3 : Recrutement des enseignants des classes sous contrat.
R914.14 - R914.37
Section 4 : Notation, avancement, mouvement, classement.
R914.59 - R914.82
Section 5 : Rémunération.
R914.83 - R914.89
Section 6 : Charges sociales.
R914.90 - R914.99
Section 7 : Discipline.
R914.100 - R914.104
Section 8 : Droits sociaux et congés.
R914.105 - R914.105
Section 9 : Résiliation du contrat ou retrait de l'agrément.
R914.113 - R914.119
Section 10 : Admission à la retraite.
R914.120 - R914.142
Chapitre V : Dispositions propres aux personnels des établissements publics nationaux
-
Chapitre VI : Dispositions relatives aux assistants d'éducation et aux accompagnants des élèves en situation de handicap
D916.1 - D916.2
Article D916.1
D916-1
Article D916.2
D916-2
Titre II : Les personnels du premier degré
D921.1 - D921.5
Chapitre unique.
D921.1 - D921.5
Section 1 : Les modalités de service
D921-1
Section 2 : Le maître formateur
D921-2
Section 3 : Le directeur d'école
D921-3
Section 4 : La médaille d'argent des instituteurs
D921.4 - D921.5
Article D921.4
D921-4
Article D921.5
D921-5
Titre III : Les personnels du second degré
D931.1 - D937.3
Chapitre Ier : Dispositions communes
D931.1 - D931.6
Section 1 : Les modalités de remplacement
D931-1
Section 2 : Modalités particulières d'affectation
R931.2 - R931.5
Article R931.2
R931-2
Article R931.3
R931-3
Article R931.4
R931-4
Article R931.5
R931-5
Section 3 : Le formateur académique
D931-6
Chapitre II : Les personnels enseignants des lycées et collèges
D932.1 - R932.5
Section 1 : Les modalités de service
D932-1
Section 2 : Le remplacement de courte durée
D932-2
Section 3 : Les personnels apportant leur concours à l'enseignement
D932.3 - D932.4
Section 4 : Les personnels des lycées de la défense
R932-5
Chapitre III : Les personnels d'éducation
D933.1 - D933.2
Article D933.1
D933-1
Article D933.2
D933-2
Chapitre IV : Les personnels d'orientation
D934-1
Chapitre V : Les personnels de surveillance
D935.1 - D935.1
Section unique : Les personnels de surveillance dans les lycées de la défense
D935-1
Chapitre VI : Les personnels des centres de formation d'apprentis
D936-1
Chapitre VII : Les personnels de la formation continue
D937.1 - D937.3
Article D937.1
D937-1
Article D937.2
D937-2
Article D937.3
D937-3
Titre IV : Les personnels d'inspection et de direction
D941-1
Titre V : Les personnels de l'enseignement supérieur
R951.1 - R953.9
Chapitre Ier : Dispositions communes
R951.1 - D951.6
Article R951.1
R951-1
Article R951.2
R951-2
Article D951.3
D951-3
Article R951.4
R951-4
Article D951.5
D951-5
Article D951.6
D951-6
Chapitre II : Les enseignants-chercheurs, les enseignants et les chercheurs
D952.1 - D952.6
Section 1 : Dispositions générales
D952.1 - D952.2
Article D952.1
D952-1
Article D952.2
D952-2
Section 2 : Dispositions particulières
D952.3 - D952.5
Section 3 : Dispositions propres aux personnels enseignants et hospitaliers
D952-6
Chapitre III : Les personnels ingénieurs, administratifs, techniques, ouvriers et de service
R953.1 - R953.9
Article R953.1
R953-1
Article R953.2
R953-2
Article R953.3
R953-3
Article R953.4
R953-4
Article R953.5
R953-5
Article R953.6
R953-6
Article R953.7
R953-7
Article R953.8
R953-8
Article R953.9
R953-9
Titre VI : Les personnels des établissements d'enseignement spécialisés
-
Titre VII : Dispositions applicables dans les îles Wallis et Futuna, à Mayotte, en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie
R971.1 - R974.5
Chapitre Ier : Dispositions applicables dans les îles Wallis et Futuna
R971.1 - R971.4
Article R971.1
R971-1
Article D971.2
D971-2
Article D971.3
D971-3
Article R971.4
R971-4
Chapitre II : Dispositions applicables à Mayotte
R972.1 - R972.3
Article R972.1
R972-1
Article D972.2
D972-2
Article R972.3
R972-3
Chapitre III : Dispositions applicables en Polynésie française
R973.1 - R973.5
Article R973.1
R973-1
Article D973.2
D973-2
Article R973.3
R973-3
Article D973.4
D973-4
Article R973.5
R973-5
Chapitre IV : Dispositions applicables en Nouvelle-Calédonie
R974.1 - R974.5
Article R974.1
R974-1
Article D974.2
D974-2
Article R974.3
R974-3
Article D974.4
D974-4
Article R974.5
R974-5
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