Titre III : Les personnels du second degré - Code de l'éducation
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Dernière mise à jour 25/02/2021
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Code de l'éducation
Partie réglementaire
Livre IX : Les personnels de l'éducation
Titre III : Les personnels du second degré
Le code
de l'éducation
Titre III : Les personnels du second degré
D931.1 - D937.3
Chapitre Ier : Dispositions communes
D931.1 - D931.6
Section 1 : Les modalités de remplacement
D931-1
Section 2 : Modalités particulières d'affectation
R931.2 - R931.5
Article R931.2
R931-2
Article R931.3
R931-3
Article R931.4
R931-4
Article R931.5
R931-5
Section 3 : Le formateur académique
D931-6
Chapitre II : Les personnels enseignants des lycées et collèges
D932.1 - R932.5
Section 1 : Les modalités de service
D932-1
Section 2 : Le remplacement de courte durée
D932-2
Section 3 : Les personnels apportant leur concours à l'enseignement
D932.3 - D932.4
Sous-section 1 : Les professeurs associés
D932-3
Sous-section 2 : Les professeurs contractuels
D932-4
Section 4 : Les personnels des lycées de la défense
R932-5
Chapitre III : Les personnels d'éducation
D933.1 - D933.2
Article D933.1
D933-1
Article D933.2
D933-2
Chapitre IV : Les personnels d'orientation
D934-1
Chapitre V : Les personnels de surveillance
D935.1 - D935.1
Section unique : Les personnels de surveillance dans les lycées de la défense
D935-1
Chapitre VI : Les personnels des centres de formation d'apprentis
D936-1
Chapitre VII : Les personnels de la formation continue
D937.1 - D937.3
Article D937.1
D937-1
Article D937.2
D937-2
Article D937.3
D937-3
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