Le code de l'éducation

Titre III : Les personnels du second degréD931.1 - D937.3

Chapitre Ier : Dispositions communes D931.1 - D931.6

Section 1 : Les modalités de remplacement D931-1

Section 2 : Modalités particulières d'affectation R931.2 - R931.5

Article R931.2 R931-2
Article R931.3 R931-3
Article R931.4 R931-4
Article R931.5 R931-5

Section 3 : Le formateur académique D931-6

Chapitre II : Les personnels enseignants des lycées et collèges D932.1 - R932.5

Section 1 : Les modalités de service D932-1

Section 2 : Le remplacement de courte durée D932-2

Section 3 : Les personnels apportant leur concours à l'enseignement D932.3 - D932.4

Sous-section 1 : Les professeurs associés D932-3
Sous-section 2 : Les professeurs contractuels D932-4

Section 4 : Les personnels des lycées de la défense R932-5

Chapitre III : Les personnels d'éducation D933.1 - D933.2

Article D933.1 D933-1

Article D933.2 D933-2

Chapitre IV : Les personnels d'orientation D934-1

Chapitre V : Les personnels de surveillance D935.1 - D935.1

Section unique : Les personnels de surveillance dans les lycées de la défense D935-1

Chapitre VI : Les personnels des centres de formation d'apprentis D936-1

Chapitre VII : Les personnels de la formation continue D937.1 - D937.3

Article D937.1 D937-1

Article D937.2 D937-2

Article D937.3 D937-3