Titre V : Les personnels de l'enseignement supérieur - Code de l'éducation
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Dernière mise à jour 28/02/2021
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Code de l'éducation
Partie réglementaire
Livre IX : Les personnels de l'éducation
Titre V : Les personnels de l'enseignement supérieur
Le code
de l'éducation
Titre V : Les personnels de l'enseignement supérieur
R951.1 - R953.9
Chapitre Ier : Dispositions communes
R951.1 - D951.6
Article R951.1
R951-1
Article R951.2
R951-2
Article D951.3
D951-3
Article R951.4
R951-4
Article D951.5
D951-5
Article D951.6
D951-6
Chapitre II : Les enseignants-chercheurs, les enseignants et les chercheurs
D952.1 - D952.6
Section 1 : Dispositions générales
D952.1 - D952.2
Article D952.1
D952-1
Article D952.2
D952-2
Section 2 : Dispositions particulières
D952.3 - D952.5
Sous-section 1 : Participation d'enseignants-chercheurs à des missions d'expertise et de conseil
D952.3 - D952.4
Article D952.3
D952-3
Article D952.4
D952-4
Sous-section 2 : Personnels apportant leur concours à l'enseignement
D952-5
Section 3 : Dispositions propres aux personnels enseignants et hospitaliers
D952-6
Chapitre III : Les personnels ingénieurs, administratifs, techniques, ouvriers et de service
R953.1 - R953.9
Article R953.1
R953-1
Article R953.2
R953-2
Article R953.3
R953-3
Article R953.4
R953-4
Article R953.5
R953-5
Article R953.6
R953-6
Article R953.7
R953-7
Article R953.8
R953-8
Article R953.9
R953-9
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