Le code de l'éducation

Titre II : L'organisation du temps et de l'espace scolairesD521.1 - D521.18

Chapitre unique D521.1 - D521.18

Section 1 : Aménagement du temps scolaire D521.1 - D521.13

Sous-section 1 : Dispositions communes à l'ensemble des académies D521.1 - D521.5
Article D521.1 D521-1
Article D521.2 D521-2
Article D521.3 D521-3
Article D521.4 D521-4
Article D521.5 D521-5
Sous-section 2 : Dispositions particulières aux académies de Corse et d'outre-mer et à Saint-Pierre-et-Miquelon D521.6 - D521.7
Article D521.6 D521-6
Article D521.7 D521-7
Sous-section 3 : Dispositions particulières à l'enseignement et à la formation professionnelle aux métiers de l'agriculture, de la forêt, de la nature et des territoires D521.8 - D521.9
Article D521.8 D521-8
Article D521.9 D521-9
Sous-section 4 : Dispositions particulières aux écoles maternelles et élémentaires D521.10 - D521.13
Article D521.10 D521-10
Article D521.11 D521-11
Article D521.12 D521-12
Article D521.13 D521-13

Section 2 : Aménagement de l'espace scolaire D521-16

Section 3 : Interdiction de fumer dans les lieux affectés à un usage scolaire D521.17 - D521.18

Article D521.17 D521-17
Article D521.18 D521-18