Section 1 : Règles générales de délivrance des diplômes - Code de l'éducation
Affiner votre recherche d'articles
En vigueur uniquement
Dernière mise à jour 28/02/2021
Newsletter hebdo
saisir un email
Accueil
Code de l'éducation
Partie réglementaire
Livre VI : L'organisation des enseignements supérieurs
Titre Ier : L'organisation générale des enseignements
Chapitre III : Collation des grades et titres universitaires
Section 1 : Règles générales de délivrance des diplômes
Le code
de l'éducation
Section 1 : Règles générales de délivrance des diplômes
D613.1 - D613.30
Sous-section 1 : Diplômes nationaux
D613.1 - D613.16
Paragraphe 1 : Grades, titres et diplômes
D613.1 - D613.12
Article D613.1
D613-1
Article D613.2
D613-2
Article D613.3
D613-3
Article D613.4
D613-4
Article D613.5
D613-5
Article D613.6
D613-6
Article D613.7
D613-7
Article D613.8
D613-8
Article D613.9
D613-9
Article D613.10
D613-10
Article D613.11
D613-11
Article D613.12
D613-12
Paragraphe 2 : Diplômes du premier cycle ou permettant d'y accéder
D613.14 - D613.14
Sous-paragraphe 1 : Le diplôme d'accès aux études universitaires
D613-14
Sous-paragraphe 2 : La licence
-
Sous-paragraphe 3 : La licence professionnelle
-
Paragraphe 3 : Diplômes du deuxième cycle
D613.15 - D613.16
Sous-paragraphe 1 : Le diplôme national de master
-
Sous-paragraphe 2 : Les formations dans les instituts de préparation à l'administration générale
D613.15 - D613.16
Article D613.15
D613-15
Article D613.16
D613-16
Paragraphe 4 : Diplômes du troisième cycle
-
Sous-paragraphe 1 : Formation doctorale
-
Sous-paragraphe 2 : Charte des thèses
-
Sous-paragraphe 3 : Cotutelle internationale de thèse
-
Sous-paragraphe 4 : Dépôt, signalement, reproduction, diffusion et conservation des thèses ou travaux en vue du doctorat
-
Sous-paragraphe 5 : L'habilitation à diriger des recherches
-
Sous-section 2 : Diplômes en partenariat international
D613.17 - D613.25
Article D613.17
D613-17
Article D613.18
D613-18
Article D613.19
D613-19
Article D613.20
D613-20
Article D613.21
D613-21
Article D613.22
D613-22
Article D613.23
D613-23
Article D613.24
D613-24
Article D613.25
D613-25
Sous-section 3 : Etudiants handicapés
D613.26 - D613.30
Article D613.26
D613-26
Article D613.27
D613-27
Article D613.28
D613-28
Article D613.29
D613-29
Article D613.30
D613-30
En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies pour vous proposer du contenu adapté.
OK
Plus d'infos