Section 3 : Les instituts et les écoles - Code de l'éducation
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Dernière mise à jour 04/03/2021
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Code de l'éducation
Partie réglementaire
Livre VII : Les établissements d'enseignement supérieur
Titre Ier : Les établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
Chapitre III : Les composantes des universités
Section 3 : Les instituts et les écoles
Le code
de l'éducation
Section 3 : Les instituts et les écoles
D713.1 - D713.22
Sous-section 1 : Les instituts universitaires de technologie
D713.1 - D713.4
Article D713.1
D713-1
Article D713.2
D713-2
Article D713.3
D713-3
Article D713.4
D713-4
Sous-section 2 : Les instituts de préparation à l'administration générale
D713.5 - D713.8
Article D713.5
D713-5
Article D713.6
D713-6
Article D713.7
D713-7
Article D713.8
D713-8
Sous-section 3 : Les observatoires des sciences de l'Univers
D713.9 - D713.11
Article D713.9
D713-9
Article D713.10
D713-10
Article D713.11
D713-11
Sous-section 4 : Les instituts du travail
D713.12 - D713.16
Article D713.12
D713-12
Article D713.13
D713-13
Article D713.14
D713-14
Article D713.15
D713-15
Article D713.16
D713-16
Sous-section 5 : Les instituts universitaires professionnalisés
D713.17 - D713.18
Article D713.17
D713-17
Article D713.18
D713-18
Sous-section 6 : Les écoles et instituts internes de formation d'ingénieurs
-
Sous-section 7 : Les écoles polytechniques universitaires
D713.19 - D713.20
Article D713.19
D713-19
Article D713.20
D713-20
Sous-section 8 : Les instituts d'études politiques
D713.21 - D713.22
Article D713.21
D713-21
Article D713.22
D713-22
Sous-section 9 : Les instituts d'administration des entreprises
-
Sous-section 10 : Les instituts et les écoles de gestion
-
Sous-section 11 : Les instituts et écoles internes aux universités ayant pour mission la formation initiale de sages-femmes
-
Sous-section 12 : Autres instituts internes
-
Sous-section 13 : Autres écoles internes
-
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