Chapitre V : Les instituts et les écoles ne faisant pas partie des universités - Code de l'éducation
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Dernière mise à jour 24/02/2021
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Accueil
Code de l'éducation
Partie réglementaire
Livre VII : Les établissements d'enseignement supérieur
Titre Ier : Les établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
Chapitre V : Les instituts et les écoles ne faisant pas partie des universités
Le code
de l'éducation
Chapitre V : Les instituts et les écoles ne faisant pas partie des universités
D715.1 - R715.13
Section 1 : Liste des instituts et écoles ne faisant pas partie des universités
D715.1 - D715.11
Sous-section 1 : Les écoles centrales
D715-1
Sous-section 2 : Les instituts nationaux des sciences appliquées
R715.2 - R715.8
Article R715.2
R715-2
Article D715.3
D715-3
Article R715.4
R715-4
Article R715.5
R715-5
Article R715.6
R715-6
Article R715.7
R715-7
Article R715.8
R715-8
Sous-section 3 : Les universités de technologie
D715-9
Sous-section 4 : Autres établissements placés sous la tutelle du ministre chargé de l'enseignement supérieur
D715-10
Sous-section 5 : Etablissements placés sous la tutelle du ministre chargé de l'équipement
D715-11
Section 2 : Gouvernance
R715.12 - R715.13
Sous-section 1 : Sécurité des biens et des personnes
R715-12
Sous-section 2 : Discipline
R715-13
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