Le code de l'éducation

Titre V : Les établissements d'enseignement supérieur spécialisésD751.1 - D75.10.8

Chapitre Ier : Les établissements d'enseignement supérieur agricole et vétérinaire D751-1

Chapitre II : Les écoles d'architecture D752-1

Chapitre III : Les écoles de commerce -

Chapitre IV : Les établissements sous tutelle des ministères chargés de la justice, de l'intérieur, de l'industrie, du développement durable, de l'énergie et des sports D754.1 - D754.7

Article D754.1 D754-1

Article D754.2 D754-2

Article D754.3 D754-3

Article D754.4 D754-4

Article D754.5 D754-5

Article D754.6 D754-6

Article D754.7 D754-7

Chapitre V : Les écoles supérieures militaires D755-1

Chapitre VI : Les écoles sanitaires et sociales D756-1

Chapitre VII : L'Ecole nationale supérieure maritime D757-1

Chapitre VIII : La Fondation nationale des sciences politiques D758-1

Chapitre IX : Les établissements d'enseignement supérieur de la musique, de la danse, du théâtre et des arts du cirque D759-1

Chapitre X : Les établissements d'enseignement supérieur d'arts plastiques D75.10.1 - D75.10.8

Section 1 : Organisation de l'enseignement supérieur d'arts plastiques dans des établissements d'enseignement supérieur délivrant des diplômes D75.10.1 - D75.10.7

Sous-section 1 : Les diplômes nationaux d'arts plastiques D75.10.1 - D75.10.4
Article D75.10.1 D75-10-1
Article D75.10.2 D75-10-2
Article D75.10.3 D75-10-3
Article D75.10.4 D75-10-4
Sous-section 2 : L'autorisation à délivrer des diplômes nationaux et l'habilitation à dispenser des enseignements D75.10.5 - D75.10.7
Article D75.10.5 D75-10-5
Article D75.10.6 D75-10-6
Article D75.10.7 D75-10-7

Section 2 : Liste des établissements d'enseignement supérieur d'arts plastiques D75-10-8