Chapitre X : Les établissements d'enseignement supérieur d'arts plastiques - Code de l'éducation
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Dernière mise à jour 08/03/2021
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Code de l'éducation
Partie réglementaire
Livre VII : Les établissements d'enseignement supérieur
Titre V : Les établissements d'enseignement supérieur spécialisés
Chapitre X : Les établissements d'enseignement supérieur d'arts plastiques
Le code
de l'éducation
Chapitre X : Les établissements d'enseignement supérieur d'arts plastiques
D75.10.1 - D75.10.8
Section 1 : Organisation de l'enseignement supérieur d'arts plastiques dans des établissements d'enseignement supérieur délivrant des diplômes
D75.10.1 - D75.10.7
Sous-section 1 : Les diplômes nationaux d'arts plastiques
D75.10.1 - D75.10.4
Article D75.10.1
D75-10-1
Article D75.10.2
D75-10-2
Article D75.10.3
D75-10-3
Article D75.10.4
D75-10-4
Sous-section 2 : L'autorisation à délivrer des diplômes nationaux et l'habilitation à dispenser des enseignements
D75.10.5 - D75.10.7
Article D75.10.5
D75-10-5
Article D75.10.6
D75-10-6
Article D75.10.7
D75-10-7
Section 2 : Liste des établissements d'enseignement supérieur d'arts plastiques
D75-10-8
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